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• Sur support papier : (i) le droit d’imprimer, faire imprimer, et reproduire tout ou partie des articles et/ou des commentaires sur tout support imprimé existant ou à venir, notamment en édition de librairie, format poche, de luxe, par voie de presse (journaux, revues et magazines), sous forme intégrale, de recueil, condensée, abrégée, séparément ou réuni avec d’autres articles d’auteurs tiers, ou avec d’autres contenus, (ii) le droit de reproduire sur tout support tels que notamment des brochures, plaquettes, prospectus, flyers, cartes postales, cartons d’invitation, carnets, sur tout article de papèterie.

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3. Le droit de représentation, qui comporte:

• Le droit de représenter ou faire représenter, en tous lieux et tout pays tout ou partie de chaque article, de ses adaptations et traductions en toute langue, par tout procédé actuel ou futur de communication au public, le cas échéant par récitation, par communication au public en ligne, sur Internet, Intranet, sur téléphone portable, tablette électronique, télévision numérique.
• Le droit de diffuser ou faire diffuser les articles par tout moyen de télécommunication, radio, satellite, télévision ou câble.
• Le droit de représenter les articles ou commentaires dans toute manifestation publique, festival, manifestation culturelle, professionnelle, d’information ou de promotion et de publicité.

4. Le droit d’adaptation et de traduction, qui comporte:

• Le droit d’adapter et de modifier les articles, en tout ou en partie, et, notamment, de réaliser toutes formes de déclinaison de l’article, tout arrangement de couleurs, sur tous formats, par tous procédés techniques et sur tous supports
• Le droit de traduire les articles en quelque langue que ce soit, en extrait ou en intégralité.

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• son exploitation cinématographique, vidéographique et télévisuelle ainsi que les droits (i) de reproduction sur tout support d’enregistrement audiovisuel et numérique, et (ii) de représentation afférents à ces adaptations par projection publique à titre gratuit ou onéreux, par télédiffusion primaire, en clair ou codée, par voie hertzienne, satellite ou par câble de distribution, en vue de sa communication dans un lieu privé à titre gratuit ou onéreux, par transmission dans un lieu public de l’œuvre télédiffusée à titre gratuit ou onéreux, par retransmission par câble ou par satellite ou hertzienne, simultanée ou en différé.
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